Commune de Maillé

Arrêtés municipaux

Cette rubrique regroupe les principaux arrêtés qui s’adressent à tous les habitants sur l’ensemble du territoire de la commune. Les arrêtés municipaux sont exécutoires dès qu’ils ont été publiés.

année 2024

arrêté n° 2024-01	circulation VC 10
arrêté n° 2024-02	circulation VC 6
arrêté n° 2024-03	circulation VC 10
arrêté n° 2024-04	circulation certaines rues centre bourg
arrêté n° 2024-05	circulation travaux 2024 éclairage public
arrêté n° 2024-06	interdiction utilisation terrains football
arrêté n° 2024-07	circulation VC 120
arrêté n° 2024-08	circulation sur la RD n°91 entre les PR 0+2285 et 0+2820 comportant une déviation
arrêté n° 2023-09	interdiction de circuler dans les rues du centre bourg à l’occasion de la cérémonie du 25 août
arrêté n° 2023-10	interdiction du stationnement sur le parking de la Maison du Souvenir à l’occasion de la cérémonie du 25 août
arrêté n° 2024-11	permission voirie pose poteaux télécom
arrêté n° 2024-12	circulation VC 17
arrêté n° 2024-13	circulation RD 91 dans le bourg à l’occasion de la brocante annuelle
arrêté n° 2024-14	circulation VC 9
arrêté n° 2024-15	circulation CR 5, VC 300, VC 120 et VC 3
arrêté n° 2024-16	circulation rue des Cèdres
arrêté n° 2024-17	circulation VC 4
arrêté n° 2024-18	circulation VC 6

année 2023

arrêté n° 2023-01	interdiction circulation véhicules de plus de 3,5 Tonnes VC 351 – rue de la Poste
arrêté n° 2023-02	sens prioritaire de circulation RD 91 – rue du Haut Bourg
arrêté n° 2023-03	sens prioritaire de circulation VC 105 – rue du Haut Bourg
arrêté n° 2023-04	rue des Cèdres-voie piétonne salle associative (travaux pendant 1 semaine)
arrêté n° 2023-05	alignement de voirie VC 101 « la Cigogne »
arrêté n° 2023-06	circulation VC 10 « la Forgeais »
arrêté n° 2023-07	circulation ravivage flamme 23 avril 2023
arrêté n° 2023-08	interdiction temporaire stationnement parking Maison du Souvenir
arrêté n° 2023-09	délégation de fonction M. Lilian Moreau
arrêté n° 2023-10	circulation randonnée pédestre 25 juin 2023
arrêté n° 2023-11	circulation centre bourg cérémonie 25 août
arrêté n° 2023-12	circulation RD 91 entre PR 0+2285 et 0+2820
arrêté n° 2023-13	limites agglomération RD 91 côté Draché
arrêté n° 2023-14	circulation RD 158 rue du Sémaphore – travaux
arrêté n° 2023-15	circulation RD 91 brocante 8 octobre 2023
arrêté n° 2023-16	circulation VC 301 et CR 28
arrêté n° 2023-17	circulation VC 2
arrêté n° 2023-18	circulation VC 3
arrêté n° 2023-19	circulation VC 3
arrêté n° 2023-20	circulation VC 301 et CR 28
arrêté n° 2023-21	circulation VC 6
arrêté n° 2023-22	circulation VC 6

année 2022

arrêté n° 2022-17	horaires de l’éclairage public sur la commune
arrêté n° 2022-18	alignement de voirie VC 142 au Village des Champs
arrêté n° 2022-19	circulation rue de la Paix – rue du 25 Août (travaux pendant 2 semaines)

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